Quels sont les travaux qui incombent au locataire ?

Le 12 Fév 2021

Que vous soyez locataire ou propriétaire, comme nous, les réparations locatives sont pertinentes pour vous. À cet égard, vous vous êtes probablement déjà demandé :

« Qui a besoin de divertir cette partie de l’appartement ?

A lire également : Quel sont les réparations à la charge du locataire ?

Ou « Qui doit prendre en charge le travail des tuyaux ? »

» Ces questions sont souvent et pas toujours évidentes à répondre, donc nous voulions donner la meilleure réponse possible. En analysant des dizaines de lois et de documents de service public en 2019, nous avons rédigé l’article le plus complet sur les réparations locatives.

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Les propriétaires, locataires, découvrent maintenant le guide ultime pour les réparations locatives.

Résumé :

Plan de l'article
Réparation de baux locatifs locatifs définis par le décret du 26 août 1987
Réparation au détriment de la Locataire
1. Liste des réparations qui ont établi le locataire
2. Toutes les réparations de location liées à l’électricité
3. Les diverses réparations locatives liées à la plomberie
4. Portes et fenêtres
5. Plafonds, murs et
Réparation aux frais du propriétaire

1. Réparation de baux locatifs définis par décret du 26 août 1987

Pour que tout le monde soit d’accord, il est important de définir ce que signifie le terme « réparation locative ».

Le décret du 26 août 1987 sur les réparations locatives permet de définir clairement ce que sont les réparations locatives et ce qui ne l’est pas. Ainsi, l’article 1 « Les réparations locatives font l’objet d’un entretien de routine et de réparations mineures, y compris la Remplacement d’éléments similaires à ces réparations résultant de l’utilisation normale de locaux et d’équipements à usage privé » .

2. Réparation aux frais du locataire

Pendant la totalité de la location, le locataire doit entretenir correctement la propriété dans laquelle il est situé, de sorte que les réparations locatives soient effectuées à ses propres frais. Il est responsable des dommages et/ou pertes d’équipement dans l’appartement. Sauf s’il prouve que cette dernière a eu lieu à la suite d’une rupture ou d’une violation, de la faute de documents de tiers, de cas de force majeure ou de la faute du propriétaire.

En cas de dommage, le locataire doit prendre soin de le réparer. Ces réparations locatives affectent également les parties internes et externes du logement, ainsi que ses éléments d’équipement.

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2.1 Liste des réparations locatives établies par le locataire

Comme mentionné ci-dessus, le locataire doit s’assurer que l’appartement dans lequel il est situé est en bon état. En conséquence, il doit assurer un entretien régulier : à l’intérieur, à l’extérieur et aux divers composants de l’équipement qui le composent. Par conséquent, le locataire prend en charge les réparations mineures et les réparations locatives, à moins que celles-ci ne soient fondées sur l’âge, la malignité, l’échec de la construction, la force majeure ou les cas mentionnés ci-dessus.

Pièces extérieures et entretien du jardin 🌳

Dans le cas où le locataire dispose d’un jardin privé, l’entretien de ce dernier est entièrement aux frais du locataire. Cela comprend :

Allées de mouillage et de nettoyage
Tondre la pelouse
Verser, tailler les lits
Nettoyage et entretien des Étangs et piscines
Écaillage, élagage, élagage des arbres et des arbustes
Remplacement et réparation des systèmes d’irrigation de tout type

Aussi dans le cas d’un jardin privé, le locataire est tenu de prendre soin d’autres éléments du jardin, à savoir la porte (réparation), la terrasse (entretien et démousse), ainsi que les grilles (nettoyage, lubrification, remplacement des vis et d’autres éléments qui font partie de la grille).

La liste des obligations d’entretien du locataire ne s’arrête pas là, en fait, le locataire doit également prendre soin des éléments de façade, à savoir :

le balcon (découverte du drain)
Flaps et grilles (entretien, lames de rechange, lubrification des charnières…)
Boîte aux lettres (entretien des portails, serrures de rechange et charnières, remplacement des clés en cas de perte ou de vol…)

Obligation de maintenir le locataire dans le cadre d’une maison familiale 🏡

Dans ce cas, les obligations alimentaires du locataire sont encore plus nombreuses. En plus des travaux d’entretien susmentionnés, le locataire doit maintenir les parties et éléments suivants de l’appartement :

cheminée (ramoneur)
Maintenir les écoulements d’eau de pluie (détaraudage et nettoyage de la gouttière et entretien du réseau de drainage des eaux pluviales)
auvent (entretien et nettoyage)
Porte avant (lubrification des charnières et charnières, poignées : entretien et remplacement, serrures, lubrification et remplacement, clés et badges : remplacement en cas de perte ou de vol)
Porte de garage (peinture d’entretien, poignée de rechange, lubrification des charnières)
fosse septique (entretien et vidange)
Compteurs d’eau (antigel et entretien de routine)

Liste des réparations de l’entrée de l’appartement 🚪

Réparations dans la location dans la cuisine au détriment du locataire 🍳

Liste des réparations de location de salle de bain 🛁

Entretien et location réparation de pièces de séjour (salon, chambre…)

🛏️

2.2 Toutes les réparations locatives liées à l’électricité

Le locataire est également responsable de l’entretien des appareils électriques. En particulier, il doit veiller à ce qu’ils soient remplacés et/ou réparés :

prises et interrupteurs
coupe-circuits, mais aussi fusibles,
aussi lampes à incandescence, tubes lumineux,
et enfin, des bâtons de protection ou des canaux.

2.3 Les différentes réparations locatives liés à la plomberie

L’ entretien des installations sanitaires est de la responsabilité du locataire. Pour de nombreux appareils de plomberie peut être abstrait. À cette fin, les services de l’État ont voulu clarifier ce qui était en cause :

les conduites d’eau et de gaz,
des fosses septiques,
chauffage,
diminue,
Sanitaires

Tuyaux d’eau :

Le locataire doit assurer le dégorgement et le remplacement des joints et des accolades.

Si une fuite d’eau est due à la désintégration des pipelines, le locataire doit en informer le propriétaire. Dans ce cas, c’est au propriétaire qui devra faire les réparations nécessaires.

Gazoducs :

Comme pour les conduites d’eau, le locataire devra attendre les conduites de gaz. Il doit donc s’agir de la Entretien régulier des robinets, siphons et trous de ventilation. Ainsi que le remplacement des tuyaux flexibles de raccordement.

fosses septiques

: La vidange des fosses septiques, des puisards et des réservoirs d’eau doit être assurée par le locataire fourni.

⚠️ D’autre part, l’évacuation de la fosse septique relève des obligations du bailleur.

Chauffage, eau chaude et robinets :

Chaque locataire est tenu d’assurer le remplacement de tous les points suivants :

Bilam,
sondes,
piston,
membranes,
boîtes à eau,
allumage,
Allumage piézoélectrique
vannes,
joints d’équipement à gaz.

Le disponible pour lui Les installations doivent également être entretenues régulièrement. Cela conduit au rinçage et au nettoyage des radiateurs et des pipelines. Remplacer les joints, les vannes et les presse-étoupes des robinets. Ainsi que les joints, les flotteurs et les cloches de chasse.

En général, l’entretien annuel de la chaudière individuelle est de la responsabilité du locataire, à moins que le bail signé avant d’entrer dans les locaux indique autre chose.

Lavabos et sanitaires :

Les dépôts de calcaire sont communs dans tous les appartements en France. Si certaines zones sont plus exposées que d’autres, le nettoyage est toujours à la charge du locataire . Le locataire doit également s’occuper du remplacement des tuyaux de douche.

2.4 Portes et fenêtres

Le bon fonctionnement de toutes les portes et fenêtres doit être fait par le locataire être assuré. Pour ce faire, ce dernier doit rester périodiquement de petites pièces mécaniques, qui forment généralement des portes et des fenêtres. Cela signifie :

lubrification des charnières et des charnières,
les réparations mineures des boutons et poignées de porte, des charnières et des mécanismes de verrouillage,
remplacement de petites pièces de serrures (boulons, serrures),
lubrification de petites parties de serrures et de serrures,
remplacement des clés perdues ou corrompues.

Vitrage :

Le nettoyage et l’entretien des fenêtres sont également de la responsabilité du locataire. Cela s’applique aux :

la remise en état des produits d’étanchéité,
remplacement d’un vitrage brisé ou détérioré.

stores roulants et

: Comme les portes et les fenêtres, le locataire doit lubrifier le mécanisme de verrouillage, ainsi que remplacer les cordes, les poulies ou les stores.

En cas de défaillance d’un volet sans que le dommage soit imputable au locataire, il appartient au propriétaire d’assumer cette responsabilité.

Grille de porte :

Si l’appartement a une ou plusieurs grilles de porte, le locataire doit s’assurer qu’ils sont correctement entretenus. A savoir :

leur nettoyage,
leur lubrification
remplacement de vis ou de verrou.

2.5 Plafonds, murs, cloisons

Au cours de sa vie dans l’appartement, le locataire doit s’assurer que les plafonds, les murs et les cloisons sont maintenus dans un état propre. De ce fait En effet, s’il décide d’accrocher des miroirs, des peintures sur les murs et de faire ces trous, il a le devoir de les remplir. Il doit également assurer l’adaptation des peintures et des tapisseries, ainsi que le remplacement des matériaux de revêtement, quels qu’ils soient (mosaïque, faïence, plastique… etc.)

Réparation des revêtements de sol :

Tous les revêtements de sol (parquet, tapis, Lino…) doivent être entretenus par le locataire. Si le sol est en parquet, le locataire doit prendre soin du polissage, ainsi que son entretien et son vitrage de routine. Et si nécessaire, le remplacement de certaines planches de parquet.

Dans le cas de trous ou de taches sur le revêtement de sol, le locataire doit s’assurer que les raccords du revêtement sont posés.

Location armoires de réparation et menuiserie

: Si un locataire dégrade les étagères ou les encombrements de l’armoire, il devra les réparer. Il doit également être veiller à ce que leur dispositif de verrouillage soit en bon état et qu’il soit réparé en cas de détérioration.

Tout ce qui rend le travail de menuiserie, comme les plinthes, les baguettes ou les moulures, doit également être fait par le locataire. Cela conduit au fait que les raccords sont fixés et les pointes de menuiserie sont remplacées si nécessaire.

3. Réparation aux frais du propriétaire

Tout d’abord, le propriétaire est obligé de délivrer des appartements en bon état général. Étant donné que, pour le moins, la notion de « bon état général » demeurait subjective, les services publics ont jugé opportun de préciser ce qu’il s’agit. Par conséquent, ils indiquent que les appartements sont en bon état :

être en bon état et réparations,
composé d’équipements en parfait usage.

Toutefois, des exceptions peuvent être autorisées si le locataire et le locateur peuvent s’entendre et ajouter une clause qui stipule ce qui suit :

le type de travail que le locataire doit effectuer ou qui doit être effectué,
la façon dont leur montant est imputable au loyer,
la durée de cette charge,
et en cas de départ anticipé du locataire, les conditions de sa rémunération.

Liste des réparations au propriétaire

Le propriétaire est tenu de garder l’appartement qu’il loue hors de la responsabilité des réparations locatives, qui ne concernent que le locataire. Pour vous faire, les réparations seront au détriment du propriétaire :

Les réparations disent « urgent » comme une panne du chauffe-eau en hiver
tous les travaux liés à l’amélioration des parties privées des bâtiments, tels que la rénovation de la cage d’escalier ou d’une rénovation. Mais travaille également à l’amélioration des espaces communs.
le travail nécessaire pour l’entretien normal et l’entretien de l’appartement : volets roulants défectueux ou vannes obsolètes.
tout travail qui permet d’améliorer l’efficacité énergétique du boîtier, tels que l’isolation, le chauffage, le chauffage, etc.
enfin, tout le travail nécessaire pour s’assurer que le logement est en ordre

Avant d’effectuer ce travail, le propriétaire doit aviser le locataire de la nature et des modalités d’exécution des travaux. Cela peut être fait par livraison en mains propres ou par courrier postal en utilisant une lettre recommandée.

Pour assurer une bonne exécution des travaux, le locataire doit assurer l’accès à son appartement :

tous les jours sauf les samedis, dimanches et jours fériés (sauf accord)

Le locataire recevra un rabais de location si le travail dure plus de 21 jours. Il peut également facturer une réduction si le travail est abusif, ne remplit pas les conditions de notification, ou si cela rend l’appartement de l’appartement impossible ou dangereux. Si l’appartement est inhabitable, le locataire peut demander la résiliation du bail .

Défaut d’exécuter les travaux du propriétaire

Le locataire est tenu de tenir le propriétaire informé de tout dommage. Si, d’autre part, le propriétaire ne respecte pas ses obligations, le locataire doit notifier à l’accomplissement

⚠️ Dans le cas où le propriétaire n’effectue pas les travaux soumis à ses obligations, le locataire doit informer son Loyer paye toujours .